1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.excellentia-formation.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : societe
Préfixe : SARL
Nom de la Société : EXCELLENTIA FORMATION
Adresse : 3 Chemin du Pigeonnier de la Cépière – 31100 Toulouse
Tél : 0561401212
Au Capital de : 830 €
SIRET : 83171383900023 – R.C.S. : Toulouse 518 654 751
Numéro TVA intracommunautaire : Non soumis
Adresse de courrier électronique : contact@excellentia-formation.fr
Le créateur du site est : Thot Lab, dirigé par Abdel-Haq OURO-SAMA
La responsable de la publication est : Essi AYIVOR
Contactez le responsable de la publication : essiayivor@excellentia-formation.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Abdel-Haq OURO-SAMA
Contactez le Webmaster : abdelhaq.ourosama@gmail.com
L’hebergeur du site est : ovh , 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par http://www.generer-mentions-legales.com
2. Description des services fournis :
Le site www.excellentia-formation.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.excellentia-formation.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.excellentia-formation.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : abdelhaq.ourosama@gmail.com.
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-Sur mobile : le bouton “Gérer le consentement” apparaît au bas de l’ecran. Cliquez dessus pour modifier vos consentements aux cookies.
5. Médiateur de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :
www.cm2c.net
Ou par mail, à : cm2c@cm2c.net
Ou par courrier, à l’adresse suivante : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
